Mentions légales

Informations légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.lestroispaons.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, son contenu et sa gestion quotidienne :

Propriétaire/Reponsable publication :

Daverède Émilie (entrepreneur individuel)
36 AV du Defens 04860 Pierrevert FRANCE
Inscrite au Répertoire des Métiers
SIREN : 977 968 569
Code APE : 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Code APRM : 23.41Z-Z

Créateur et webmaster du site :

Mathias Daverède

Hébergeur :

OVH
RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° SIREN : 424 761 419
N° TVA : FR22424761419
Siège social : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

Propriété intellectuelle

Tous le contenu du site est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

Toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de https://www.lestroispaons.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur https://www.lestroispaons.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.